Marielle Durand

Autre nom possible de la personne recherchée:
Marielle Montfort
De: DURAND (Marielle, Claudine), épouse MONTFORT
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle Frédéric BARBIN, greffier de tribunal de commerce associé
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000032377096(source JORF)
nomination
09 Avril 201609/04/2016
De: DURAND (Marielle, Claudine), épouse MONTFORT
Objet:
greffière de tribunal de commerce salariée au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric BARBIN, greffier de tribunal de commerce associé
greffier
greffier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
greffier_residence_departement_code="44"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000032377096(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 201609/04/2016
De: Marielle DURAND
clerc d'huissier de justice
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Yann ELBISSER
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000030230692(source JORF)
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Marielle DURAND
clerc d'huissier de justice à Paris
Objet:
la commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du 28 décembre 1973 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
instituée par
l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du
28 décembre 1973
modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
suppleant
JORFTEXT000029708164(source JORF)
composition
06 Novembre 201406/11/2014
De: Marielle DURAND
clerc d'huissier de justice à Paris
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissiers de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice (officiers publics ou ministériels)
suppleant
JORFTEXT000029500012(source JORF)
renouvellement
26 Septembre 201426/09/2014
De: Durand (Marielle, Claudine), épouse Montfort
Objet:
greffière de tribunal de commerce salariée au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric Barbin, greffier de tribunal de commerce associé
greffier
greffier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
greffier_residence_departement_code="44"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000025687750(source JORF)
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Durand (Marielle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole
JORFTEXT000000635177(source JORF)
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Durand (Marielle)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Option Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000714822(source JORF)
inscription
23 Novembre 199423/11/1994